ADAM-Beaux Arts
Présentation de la marque ADAM-Beaux Arts
Déposée le 10 juin 2003 par Adam Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAM-Beaux Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADAM-Beaux Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAM-Beaux Arts est expirée depuis le 10 juin 2013.
Adam Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29